Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULAR
Société dite : BINNEY & SMITH INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), 1100 Church Lane, EASTON, Etat de Pennsylvanie, Etats-Unis d'Amérique.

Numéro de dépôt :
1194214
Date de dépôt :
29/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque MODULAR

Déposée le 29 avril 1981 par la société Société dite : BINNEY & SMITH INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : BINNEY & SMITH INC - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque MODULAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque MODULAR est expirée depuis le 29 avril 1991.

Société dite : BINNEY & SMITH INC a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


Société dite : BINNEY & SMITH INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), 1100 Church Lane, EASTON, Etat de Pennsylvanie, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-26

Couleurs, fonds pigmentés pour la peinture, pâtes pigmentées, et généralement tous matériaux et fournitures pour artistes.